Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
/
ISAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAT
Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, de droit britannique

Numéro de dépôt :
1687161
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2001

Présentation de la marque ISAT

Déposée le 14 août 1991 par Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, de droit britannique, domicilié(e) 11 Charles II Street, LONDRES SW1Y 4QP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque ISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : HARWELL , (Marque figurative)


Etablissement Public dit: UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, de droit britannique - 11 Charles II Street, LONDRES SW1Y 4QP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234120 - Publication au BOPI 1997-03-11

Appareils et installations de sécurité électroniques